La nouvelle procédure VE pour 2009...

Je tombe là dessus il y a quelques minutes...

Extrait du Figaro du 09/12/08

A partir du 1er janvier, l'expert missionné pour évaluer les dégâts sur un véhicule accidenté devra également contrôler 21 «critères de dangerosité», sans rapport avec l'accident, avant de le laisser repartir.

C'est LE sujet qui met en émoi les internautes familiers des forums dédiés aux engins à deux ou quatre roues. Depuis quelques semaines, un même message est posté sur de nombreux sites (de japancar.fr à autotitre.com en passant par forumauto.com) ou atterit dans les boîtes mails des internautes.

Ce message dit en substance : «J'ai appris qu'une nouvelle procédure sera appliquée au 1er janvier 2009 en cas d'accident avec votre voiture (...). Je vous fais cette info car le gouvernement refuse de communiquer là dessus, ce sont encore les assureurs qui passeront pour des voleurs, et bien non! ce sera la loi tout simplement».

C'est un hoax (canular), affirment certains. En fait, confirme le ministère de l'Intérieur,une nouvelle procédure dite «véhicule endommagé» (procédure VE) entrera bien en vigueur dès le 1er janvier prochain, par décret, en même temps que le nouveau système d'immatriculation des voitures (SIV). Développée conjointement par les ministères de l'Intérieur et des Transports, en collaboration avec les experts en automobile et les assureurs, elle a un objectif : «interdire la circulation d'un véhicule s'il est estimé dangereux».

Des critères de dangerosité
Là où le bât blesse, c'est que cette nouvelle procédure impose une sorte de «contrôle technique bis» à tout véhicule accidenté.

En cas d'accident de la circulation, l'expert missionné par votre assurance pour chiffrer le montant des dégâts devra en effet vérifier l'état de votre véhicule à partir d'une liste de 21 «critères de dangerosité» (auxquels s'ajouteront 10 autres critères en 2010) qui peuvent n'avoir aucun rapport avec l'accident : corrosion sur la carrosserie, ceintures déteriorées, échauffement des freins, amortisseurs qui fuient, etc. «Ces éléments de sécurité défaillants peuvent être la conséquence d'une usure du véhicule ou d'un sinistre précédent», confirme le ministère de l'Intérieur.

Cette évaluation par l'expert peut également avoir lieu dans le cadre d'une autre de ses missions, par exemple lors de l'évaluation d'un véhicule en dehors d'un accident.

Tous les véhicules sont concernés
Si l'expert déclare qu'il n'y a aucun danger, la procédure s'arrêtera là. Si, au contraire, il estime que votre voiture présente des défaillances, il transmettra une déclaration de dangerosité au ministère de l'Intérieur, qui se traduira par une interdiction de circuler inscrite au fichier des immatriculations. Vous serez alors prévenu, par lettre recommandée avec accusé de réception, de l'obligation de remettre votre carte grise à la préfecture (en vous déplaçant ou par courrier).

Si vous procédez aux réparations, l'expert fera alors un deuxième rapport à la préfecture attestant que le véhicule est en état de rouler. Vous pourrez alors récuperer votre carte grise. Sinon, l'interdiction de circuler sera maintenue.

Auparavant seules les forces de l'ordre pouvaient demander une évaluation de la dangerosité d'un véhicule.

«Tous les véhicules à moteur immatriculés sont concernés par cette procédure», explique le ministère de l'Intérieur. Et contrairement à ce qu'expliquent certains forums, «il n'y a pas d'exonération prévue pour les véhicules dont la valeur est inférieure à 765€ ni pour ceux de plus de 30 ans d'âge». C'est alors 10 % du parc automobile qui pourrait faire l'objet d'une procédure «véhicule endommagé», selon les estimations de l'Alliance Nationale des Experts en Automobile (ANEA).

Plusieurs experts automobiles ont confirmé au figaro.fr qu'ils avaient déjà eu une formation à la procédure VE. Mais selon eux, peu d'assureurs seraient au courant, sans parler du consommateur lui-même. Selon le magazine AutoPlus, ce dernier doit s'attendre à «une longue galère qui devrait être en plus très coûteuse: 300 euros minimum.»

V'là aut' chose...

steph je te confirme ce decret.ce nest pas un hoax .ca ete mis au point cette annee.ces pas encore au point .en fait si vous avez un sinistre , l expert controle le vehicule et sil voit un probleme hors sinistre il le note ( phare casse ou pneu use ....) il gele la carte grise ce qui veut dire que vous pouvez pas vendre le vehicule mais roule oui avec obligation de la remise en etat.j en parlais avec un expert et il me disais que ces pour rajeunir le parc auto.mais bon comme il dit , le parc auto est quand meme recent ces vrai qu a latelier je n est plus de vehicule de plus de 10 ou que rarement ce qui veut dire qu il devrais pas y avoir trop de probleme .
ca se passais dejas un peux avec les pneux , lexpert controler l usure des pneu et sils sont use , il le disait a l assurance qui celui ci envoye un courrier au sociaitaire en leur disant de les changer .si par ex la personne avais un autre accident sans les avoir changer , l assurance peux lui causais des ennuys.de toute maniere , ces interdis de rouler avec phare casse , pneu use et en plus la plupart des cas ces une contrevisite au controle technique . y as pas de quoi s inquiete.d apres ce que j ai compris ce sont les cabinets d expertise et non les assurances qui ont mis ce systeme en place .des que j aurais de plus ample information a ce sujet cet a dire dans 3 semaines vous tiendrais au courant.

j avais pas bien lu , y a ecrit interdiction de rouler si y as dangeurosite .ceux qui voudrais dire que le jour de lexpertise le client ne pourra pas prendre sa voiture et la laisse a l atelier . en principe le carrossier n a pas le droit de garder un vehicule a l encontre du client .(on est pas la police )
l expert me disais qu on pouvait lui rendre . donc je pense que la carte grise sera gelee.
(prenon le cas des pneux use ces vrai que logiquement je doit garder le vehicule jusqu a ce que le client les fasse changer , je connais aucun carrossier qui le fait . si le client par ex recupere sa voiture et qu il a un accident par la suite , evidement la faut retombe sur nous car ceux si sont mauvais donc pour contrer cela nous faisons signer un papier de decharge a la personne .)
bon comme je disais ne vous inquieter pas pour ce decret, yas beaucoup de chose qui se disent .moi j attend juste janvier et le 1er cas .si vos vehicule sont en bonne etat y as pas de raisons. du moment qu on a pas d accident y as pas d expertise logique . .

Merci a vous deux pour ces infos qui zape le morale!!!
Je vais changer mes pneus

c'est beaucoup plus vicieux que ça en a l'air lis bien se post et tu t'appercevras qu'on n'a déguisé le controle technique moto!!! et je peus te dire qu'il y en a qui ont oublié d'etre con, qui passe des journées a refflechir
et meme s'il passe une semaine pour pondre se genre de connerie, leur semaine sera amortie... ce n'est qu'un debut et le reste va v'nir...

se que tu nous precise est deja dit dans l'article!!!

En tout cas si j'ais un accident avec le custom, se qui est sur
c'est que l'expert ne trouvera pas de fuite dans mon amortisseur
arrière .

> Objet : UN ASSUREUR BALANCE UNE LOI: HALLUCINANT!!!
>
>

Subject: Assurances à partir du 01/01/2009 -- IMPORTANT
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> > MAIL D'UN ASSUREUR.
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> > bonjour à tous,
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> > Comme vous le savez je travaille dans la gestion des sinistres en assurance, nous avons appris hier qu'à partir du 1 janvier 2009 lorsque vous aurez un accident avec votre voiture, votre assureur missionnera un expert pour chiffrer les réparations (jusque là rien d'anormal), sauf que l'expert devra, en plus, vérifier 21 points de contrôle du véhicule (même si celà ne concerne pas le choc initial), bref si l'un de ces 21 points n'est pas conforme ou en état de fonctionner, votre carte grise sera gelée en prefecture (conséquence: impossible de vendre votre voiture), et vous aurez alors 3 jours pour accepter de réparer le ou les points non conforme(s), à défaut, votre voiture sera immobilisée au garage. Et comme une bonne nouvelle n'arrive jamais seule, si vous réparez et que les points non conformes n'étaient pas liés au sinistre, l'expert devra revenir pour valider les travaux, et ce, à votre charge bien sûr!
> >
> >
> > Ceci certainement pour relancer les ventes de voitures récentes ou neuves.
> >
> > Je vous fais cette info car le gouvernement refuse de communiquer là dessus, ce sont encore les assureurs qui passeront pour des voleurs, et bien non! ce sera la loi tout simplement.
> >
> > Alors faites attention sur la route!
> >

fabricearnaud a écrit:

En tout cas si j'ais un accident avec le custom, se qui est sur
c'est que l'expert ne trouvera pas de fuite dans mon amortisseur
arrière .

bloque un vehicule a latelier non , on est pas la police comme je disais et gelee une carte grise ces juste pour la vente .
lorsque je repare un vehicule economiquement non reparable (reparation plus cher que le vehicule ) le client a le droit de la repare avec obligation de la passer au controle technique durant ce laps de temps la carte grise est gelee .a la fin quand tout est ok le client vient cherche le vehicule et doit aller a la prefecture cherche sa carte grise donc il roule quand meme avec..
rien empeche de roule .
de toute maniere nous somme sense de rouler avec un vehicule en etat.de toute facon si tu roule avec des pneu usee etc un flic t arete il te mets une amende avec obligation de faire les travaux donc ces presque la meme chose .
et comme je disais encore ces juste en cas de sinistre.y as pas de quoi s affoler .on en s est pas plus .ces comme les nouvelles plaque d immat ca devait passer le 1er janvier , ils l ont repousse au mois d avril. .
tu dis "qu on a deguise le controle technique moto".du moment que tes phare fonctionne , les pneus ok etc.... meme si ta moto est transforme pas de probleme , un expert ces pas une personne des mines .arretons d ecouter pierre paul jacque et attendons .vous vous inquietez pour rien.
juste un truc sur ce fameux mail "ce sont encore les assureur qui se font passer pour des voleurs"ces pas que je veuille les defendre au contraire , une assurance ces une entreprise comme tant d autre , ils sont la pour gagner de l argent comme tout le monde et heureusement .sauf que mois je leur enveux pour autre chose (probleme entre carrossier et eux vais pas m etaler sur ce sujet) et veulent pas perdre de l argent comme tous le monde heureusement aussi.et personne nous empeche d etre assureur aussi.sur ceux ce sont des sujet qui me gavent car j en entant des vertes et des pas mure sur le monde de l automobile .tous le monde "connais,sais et disent n importe quoi.moi quand je connais pas le metier des autres je me la ferme chacun sa proffession.sur ceux bon week end et bonne balade .

j oublier et apres j arrete , ayant des reunions dans l annee avec les compagnies d assurance en discutant avec eux trompez vous ces pas sur l assurance voiture qu il gagne le plus d argent ces sur les autre offre(maison , sante etc...)la voiture ca leur serve d appel d offre simplement.

ce n'est pas les assureurs le vif du sujet, et désolé,moi non plus je n'ai rien contre eux mise a part les prix comme tout le monde, mais comme tu dis si bien tous le monde dois gagner sa croute

les plus emer..é dans l'histoires seront les voitures epaves avec des controles techniques de complaisance qui me polue dans la gueule et on des pneu lisses....

sinon encore des rons a cracher a la moindre contre-expertise et un debut de ct moto...

j ei eu quelque nouvelles au sujet du ve.alors en 1er y as moins de 21 point de controle et en 2e ,le decret est reporte au mois d avril d apres les dire d un expert.vous voyez vous vous etes affole pour rien comme d hab.

COMME DAB.

ki s'est affolé? c'est juste un sujet comme un autre... histoire d'avoir de quoi parlé et de donné son avis
lol...

Pour ne pas oublier les dates......

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La procédure VE repoussée pour les motos… pas annulée !

La délégué du gouvernement à la Sécurité Routière a confirmé hier que la Procédure VE ne serait pas appliquée aux motos… le 15 avril ! Pour la suite, rien de claire n’est précisé. Un vrai tour de passe passe pour endormir les motards !
Cette annonce s’avère une raison de plus pour descendre dans la rue les 21 et 22 mars prochains à l’appel de la FFMC.

La déléguée interministérielle à la Sécurité Routière Michèle Merli a confirmé (comme nous l’évoquions le 13 février dernier) mercredi 25 février dans une interview à nos confrères de Moto Revue, que la Procédure VE était repoussée pour les motos. "Nous avons décidé de reprendre les discussions car elles n’ont pas été correctement menées l’année dernière", a expliqué Michèle Merli.
"Il faut que tout le monde (les associations d’usagers, ndlr) puisse donner sa position. Les motos ne peuvent pas être traitées comme les autos".
La déléguée a par ailleurs indiqué qu’en 2009 allait être menée une grande concertation autour de la mise en place du "code de la rue". "La sécurité des motocyclistes aura sa place dans ce débat. Nous organisons actuellement la concertation avec tous les intervenants, associations d’usagers comprises. En ce qui concerne la moto, nous allons étudier sans tabou les mesures préconisées par le rapport Guyot".

Rappelons que la première proposition du rapport Guyot (du nom du préfet qui l’a rédigé), publié en 2008, est d’installer une plaque d’immatriculation à l’avant des 2 roues motorisés, afin qu’ils n’échappent plus aux flashs par l’avant des radars automatiques et aux prises de vue des radars jumelles. Il comprend également d’autres propositions toutes aussi inquiétantes.

La mobilisation annoncée des motards inquiète le pouvoir !
Cette annonce d’un retrait momentané de la Procédure VE montre que la mobilisation du monde de la moto est payante. Les associations FFMC, FFM, la Mutuelle des Motards et la chambre représentative des concessionnaires (le CNPA branche 2 roues) se sont en effet unies depuis décembre 2008 pour être entendus par le gouvernement dès qu’elles ont su que cette forme de contrôle technique, pouvant être réalisé par la police sur le bord de la route ou bien sur simple demande d’un expert, était dans les tuyaux et programmé pour le 15 avril 2008.

Ca sent l’embrouille !
Si cette annonce est un "petit" point positif, elle ne remet surtout pas en cause la mobilisation du 21 et 22 mars prochain. Eric Thiollier, délégué général de la FFMC le confirme énergiquement : "Ce n’est en fait pas un retrait pur et simple, ils nous proposent juste de retravailler le sujet sans remettre en cause les bases. Si on reprend les mêmes ingrédients pourris, la soupe à la grimace ne sera pas meilleure."

Il s’avère donc d’autant plus important de montrer au gouvernement que les motards de la France entière ne se laisseront pas prendre pour des vaches à lait.

Merci pour l'info, largement difusée et mise en ligne sur mon site

juste un truc les plaque a l avant ca existait dejas et juste encore une chose ve ou pas ve , la police a le droit d immobiliser un vehicule s il est pas conforme ces juste une remise au gout du jour .ne dite pas que je suis pour , au contraire . alors les gars au lieu de vocifere , presenter vous au prochaine election et faites des loi , personne ne vous y en peche

DIDIER GARDE TON POINT DE VUE, ON LE CONNAIT ET TU NOUS LES BRISES
tout en restant poli

motards-de-france a écrit:

La procédure VE repoussée pour les motos… pas annulée !

La délégué du gouvernement à la Sécurité Routière a confirmé hier que la Procédure VE ne serait pas appliquée aux motos… le 15 avril ! Pour la suite, rien de claire n’est précisé. Un vrai tour de passe passe pour endormir les motards !
Cette annonce s’avère une raison de plus pour descendre dans la rue les 21 et 22 mars prochains à l’appel de la FFMC.

La déléguée interministérielle à la Sécurité Routière Michèle Merli a confirmé (comme nous l’évoquions le 13 février dernier) mercredi 25 février dans une interview à nos confrères de Moto Revue, que la Procédure VE était repoussée pour les motos. "Nous avons décidé de reprendre les discussions car elles n’ont pas été correctement menées l’année dernière", a expliqué Michèle Merli.
"Il faut que tout le monde (les associations d’usagers, ndlr) puisse donner sa position. Les motos ne peuvent pas être traitées comme les autos".
La déléguée a par ailleurs indiqué qu’en 2009 allait être menée une grande concertation autour de la mise en place du "code de la rue". "La sécurité des motocyclistes aura sa place dans ce débat. Nous organisons actuellement la concertation avec tous les intervenants, associations d’usagers comprises. En ce qui concerne la moto, nous allons étudier sans tabou les mesures préconisées par le rapport Guyot".

Rappelons que la première proposition du rapport Guyot (du nom du préfet qui l’a rédigé), publié en 2008, est d’installer une plaque d’immatriculation à l’avant des 2 roues motorisés, afin qu’ils n’échappent plus aux flashs par l’avant des radars automatiques et aux prises de vue des radars jumelles. Il comprend également d’autres propositions toutes aussi inquiétantes.

La mobilisation annoncée des motards inquiète le pouvoir !
Cette annonce d’un retrait momentané de la Procédure VE montre que la mobilisation du monde de la moto est payante. Les associations FFMC, FFM, la Mutuelle des Motards et la chambre représentative des concessionnaires (le CNPA branche 2 roues) se sont en effet unies depuis décembre 2008 pour être entendus par le gouvernement dès qu’elles ont su que cette forme de contrôle technique, pouvant être réalisé par la police sur le bord de la route ou bien sur simple demande d’un expert, était dans les tuyaux et programmé pour le 15 avril 2008.

Ca sent l’embrouille !
Si cette annonce est un "petit" point positif, elle ne remet surtout pas en cause la mobilisation du 21 et 22 mars prochain. Eric Thiollier, délégué général de la FFMC le confirme énergiquement : "Ce n’est en fait pas un retrait pur et simple, ils nous proposent juste de retravailler le sujet sans remettre en cause les bases. Si on reprend les mêmes ingrédients pourris, la soupe à la grimace ne sera pas meilleure."

Il s’avère donc d’autant plus important de montrer au gouvernement que les motards de la France entière ne se laisseront pas prendre pour des vaches à lait.

ils attendent juillet : aout comme dab... quand tout le monde pensera plus a se faire bronzer que d'ecouter et de preter attention a leur conneries
au fait oui les plaques a l'avant ça existait elle servait meme de guillotine


maintenant il la prevoient sur le casque (adieu les djet) juste devant l'airbag entre deux eclairages conforme et en dessous du girophare

steph garde aussi tes point de vue tu me les brise aussi .vous vous avez le droit de dire votre point de vue et pas moi .je croyais qu on avais le droit de dire nos pensee en france , tu voit steph tu fais comme ceux qui on instaure cette histoire de ve .au fait pourquoi tu met le "nous" aparement je les brise qu a toi alors ne met pas les autre au milieu.alala je t adore .et j ai pas dis que j etais d accord avec cette procedure .